Marque expirée - Marque en non vigueur
le plus joli
Numéro de dépôt :
3721474
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2020
Présentation de la marque le plus joli
Déposée par voie électronique le 15 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MODAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le plus joli »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le plus joli est expirée depuis le 15 mars 2020.
DOMAINE MODAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33